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Marques déposées par OURY Jacques
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FRIOCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIOCAL
OURY Jacques

Numéro de dépôt :
96629792
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque FRIOCAL

Déposée le 11 juin 1996 par OURY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est OURY Jacques, domicilié(e) 5 Hameau des chênes - La Havetière - CHARLEVILLE-MEZIERES, 08000 Ardennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques OURY - France.

La marque FRIOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIOCAL est expirée depuis le 11 juin 2006.

OURY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSTRUCTIONS BIO-ETHIQUES , TRANSINOFF , ENERFIOUL , GREENOIL , Le Gourmet des Ardennes , ROTOMEDIA


OURY Jacques - 5 Hameau des chênes - La Havetière - CHARLEVILLE-MEZIERES, 08000 Ardennes - France


Jacques OURY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Appareils et Installations de Réfrigération. Véhicules Frigorifiques. Services de Transports de Matériels Frigorifiques ou Calorifiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.